Déposée le 13 juin 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VESTEL – FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WESTWOOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-29 du 20 juillet 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VESTEL – FRANCE domicilié(e) 17 Rue de la Couture BP 10190 - 94563 - RUNGIS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 240 421 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VESTEL FRANCE, SAS domicilié(e) 17 Rue de la COUTURE BP 10190 - 94563 - RUNGIS Cedex - France.
La marque WESTWOOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3105314.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VESTEL – FRANCE, SAS - 17 Rue de la Couture BP 10190 - 94563 - RUNGIS Cedex - France - SIREN 409240421
VESTEL FRANCE, SAS - 17 Rue de la COUTURE BP 10190 - 94563 - RUNGIS Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-46
Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29
Renouvellement sans limitation le 22 mars 2011 n°2466279 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-03-22
Tuners satellites Appareils de radio, de télévision, chaînes haute fidélité, lecteur laser, magnétoscopes, appareils de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distributeur d'eau, écrans informatiques, supports d'enregistrement magnétiques, optiques, tuners numériques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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