Déposée le 22 octobre 2007 par VESTEL FRANCETODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WESTLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-48 du 30 novembre 2007.
Le déposant est VESTEL FRANCETODO domicilié(e) 17 rue de la Couture, BP 10190 - 94563 - RUNGIS cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 240 421 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme FABIANI Marie-Hélène domicilié(e) 121 AVENUE de Villiers - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque WESTLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3532166.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VESTEL FRANCE, SASU - 17 rue de la Couture, BP 10190 - 94563 - RUNGIS cedex - France - SIREN 409240421
Mme FABIANI Marie-Hélène - 121 AVENUE de Villiers - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13
Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2018 n°2678514 - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-04-10
Tuners satellites appareils de radio, de télévision, chaînes hautes fidélité, lecteur laser, magnétoscopes, DVD, appareils de cuisson, de réfrigération de séchage, de ventilation de distributeur d'eau écrans informatiques supports d'enregistrement magnétiques, optiques, tuners numériques machines à laver ordinateurs portables.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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