Marque enregistrée - Marque en vigueur

HARVARD
VESTEL FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3967915
Date de dépôt :
11/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2022
HARVARD de VESTEL FRANCE

Présentation de la marque HARVARD

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VESTEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HARVARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VESTEL FRANCE domicilié(e) 17 rue de la Couture - 94563 - RUNGIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 240 421 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABIANI Avocat, Mme. Marie-Hélène FABIANI domicilié(e) 26 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.

La marque HARVARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HARVARD arrivera à expiration en date du 11 décembre 2022.

VESTEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ORMOND , TECHNICAL , TECHNICAL , I-VISION , MANHATTAN , HappySound , LINETECH , HAPPYCLEAN , HAPPYCOOL , YAMAJI


VESTEL FRANCE, SAS - 17 rue de la Couture - 94563 - RUNGIS CEDEX - France - SIREN 409240421


FABIANI Avocat, Mme. Marie-Hélène FABIANI - 26 avenue Kléber - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Appareils, instruments et machines électroménagers à des fins de lavage et de lessive ; machines d'électroménager à des fins de séchage ; appareils et instruments électriques pour la cuisine à des fins de lavage ou de lessive ; appareils, instruments et machines pour nettoyer ou lessiver ; machines de séchage ; appareils, instruments et machines pour aspirer et nettoyer ; machines, appareils et instruments pour polir et cirer ; repasseuses ; machines à laver la vaisselle ; appareils de nettoyage à vapeur ; shampooineuses pour tapis et moquettes ; machines à sécher ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités ;

Instruments et appareils d'éclairage ; appareils, instruments et installations pour la cuisson, la réfrigération, le séchage, le chauffage, le refroidissement, la congélation ; armoires frigorifiques ; essoreuses ; réfrigérateurs et congélateurs combinés ; unités de condensation pour systèmes de réfrigération ; appareils et instruments de distribution de glaçons et de boissons fraîches ; ventilateurs, appareils, instruments et installations de ventilation et de conditionnement d'air ; hottes aspirantes de cuisine ; fourneaux et fours à gaz et électriques ; plaques de cuisson, plaques chauffantes, tables de cuisson et surfaces de cuisson ; autocuiseurs électriques ; refroidisseurs d'eau et chauffe-eau ; humidificateurs, déshumidificateurs ; appareils électronique pour purifier l'air ; appareils, machines et installations pour la purification de l'eau ; stérilisateurs d'eau ; fours à micro-ondes ; grille-pain ; bouilloires électriques ; cafetières ; sèche cheveux ; appareils et instruments électroménagers à des fins de séchage ; appareils et instruments électriques pour la cuisine à des fins de séchage ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités.