Déposée le 11 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VESTEL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « HappySound » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-36 du 5 septembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VESTEL FRANCE domicilié(e) parc d'affaires SILIC, 17 rue de la Couture - 94563 - RUNGIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 240 421 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABIANI Avocat, Mme FABIANI Marie-Hélène domicilié(e) 121 avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France.
La marque HappySound a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111471.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VESTEL FRANCE, SAS - parc d'affaires SILIC, 17 rue de la Couture - 94563 - RUNGIS CEDEX - France - SIREN 409240421
FABIANI Avocat, Mme FABIANI Marie-Hélène - 121 avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36
Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09
Machines à coudre, machine à tricoter ; repasseuses, machine à laver la vaisselle, machine à laver le linge, robot de cuisine électrique, mixeurs, machine à hacher la viande, presse agrume électrique à usage ménager, fouets et batteurs électrique à usage ménager, broyeur de cuisine, moulin de cuisine électrique, ouvre boite électrique ; appareil de nettoyage (à haute pression, à vapeur), machine à couper le pain, ciseaux électriques, aspirateurs de poussière, accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, sacs et accessoires pour aspirateurs de poussière, appareil pour la fabrication de boisson gazeuses, broyeur ménager électrique, cireuse électriques pour chaussures, émulseur électrique à usage domestique, machine à râper les légumes, pompes et machines à bière, shampouineuse électrique pour tapis et moquette, tondeuse à gazon (machine).
Agendas électronique, amplificateurs / appareils pour l'amplification des sons, liseuses électronique, appareils électriques de commutation, conduits et coupleurs acoustique, émetteurs [télécommunication], porte-voix / tubes acoustiques, appareils de radio, appareils pour la transmission du son, cordons pour téléphones mobiles, écouteurs téléphoniques, kit mains libres pour téléphone, Smartphones, postes radiotéléphoniques, talkies-walkies, télécopieurs, appareils téléphoniques et téléphones portables, visiophones, antennes, rubans magnétiques, bandes vidéo, cartes mémoire pour machines de jeux vidéo, cartouches de jeux vidéo, cassettes vidéo, clés USB, disques magnétiques, disques acoustiques, disques optiques, disques compacts [audio-vidéo], supports de données magnétiques, supports d'enregistrements sonores, photocopieurs, scanneurs, cartouches de toner vides pour imprimantes et photocopieurs, imprimantes d'ordinateur, traducteurs électroniques de poches, machines à calculer / machines arithmétiques, claviers d'ordinateur, crayons électroniques pour unités d'affichage visuel, périphériques d'ordinateurs, repose-poignets à utiliser avec un ordinateur, souris [périphérique d'ordinateur], tapis de souris, housses et sacoches pour ordinateurs portables, ordinateurs, tablettes électroniques, mémoires pour ordinateurs, modems, baladeurs multimédia, enregistreurs à bande magnétique, appareils d'enseignement audiovisuel, lecteurs de disques compacts, lecteurs DVD, lunettes 3D, récepteurs [audio, vidéo], casques à écouteurs, appareils pour l'enregistrement du son, haut-parleurs, lecteurs de cassettes, mégaphones, microphones, pavillons de haut-parleurs, appareils de radio pour véhicules, répondeurs téléphoniques, appareils pour la reproduction du son, cadres de photos numériques, caméras [appareils cinématographiques], caméras vidéo, écrans fluorescents, écrans de projection, écrans vidéo, magnétoscopes, appareils de projection, appareils de télévision, tubes lumineux pour la publicité, appareils photographiques, chargeurs de piles et batteries, appareils et instruments de pesage, thermomètres, non à usage médical ;
Appareils à bronzer, chauffe-eau / bouilleurs, appareils pour fumigations non à usage médical, appareils à filtrer l'eau, appareils et machines pour la purification de l'eau, bains à remous, appareils pour bains d'hydromassage, appareils pour faire des remous dans l'eau, installations de sauna, vaporisateurs faciaux [saunas], appareils électriques de chauffage, défroisseurs de tissus à vapeur, fours, lampes d'éclairage, barbecues, bouilloires électriques, cafetières électrique, autocuiseurs, chauffe-biberons électriques, chauffe-plats, machines pour cuire du pain, cuisinières, appareils et installations de cuisson, appareils de cuisson à micro-ondes, friteuses électriques, gaufriers électriques / fers à bricelets électriques / fers à pâtisserie électriques, grille-pain / toasteurs, hottes aspirantes de cuisine, marmites autoclaves électriques, machines à pain, percolateurs à café électriques, plaques chauffantes, réchauds, appareils pour le refroidissement de boissons, rôtissoires, torréfacteurs, tournebroches, ustensiles de cuisson électriques, yaourtières électriques, bouillottes, chauffe-lits, couvertures chauffantes, non à usage médical, sèche-cheveux, appareils à sécher les mains pour lavabos, sécheurs de linge électrique, armoires frigorifiques, congélateurs, appareils et machines frigorifiques, appareils et machines à glaces, glacières, réfrigérateurs, vitrines frigorifiques, radiateurs [chauffage], appareils de climatisation / appareils de conditionnement d'air, ventilateurs [climatisation], allume-gaz / allumeurs de gaz.
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