Déposée par voie électronique le 11 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VESTEL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HAPPYCARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-36 du 5 septembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VESTEL FRANCE domicilié(e) parc d'affaires SILIC, 17 rue de la Couture - 94563 - RUNGIS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 240 421 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABIANI Avocat, Mme. Marie-Hélène FABIANI domicilié(e) 121 avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France.
La marque HAPPYCARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111484.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VESTEL FRANCE, SAS - parc d'affaires SILIC, 17 rue de la Couture - 94563 - RUNGIS CEDEX - France - SIREN 409240421
FABIANI Avocat, Mme. Marie-Hélène FABIANI - 121 avenue de Villiers - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36
Enregistrement sans modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49
Machines à coudre, machine à tricoter ; repasseuses, Machine à laver la vaisselle, machine à laver le linge, robot de cuisine électrique, mixeurs, machine à hacher la viande, presse agrume électrique à usage ménager, fouets et batteurs électrique à usage ménager, broyeur de cuisine, moulin de cuisine électrique, ouvre boite électrique ; appareil de nettoyage (à haute pression, à vapeur), machine à couper le pain, ciseaux électriques , aspirateurs de poussière , accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants, sacs et accessoires pour aspirateurs de poussière , appareil pour la fabrication de boisson gazeuses, broyeur ménager électrique, cireuse électriques pour chaussures, émulseur électrique à usage domestique, machine à râper les légumes, pompes et machines à bière, shampouineuse électrique pour tapis et moquette, tondeuse à gazon ;
Tranchoirs à fromage non électrique, coupe-pizza non électriques, appareils pour l'épilation, électriques ou non électriques, nécessaires de manucure électriques, limes à ongles électriques, coupe-ongles électriques ou non électriques, ouvre-boîtes non électriques, rasoirs électriques ou non électriques ;
Appareils à bronzer, chauffe-eau / bouilleurs, appareils pour fumigations non à usage médical, appareils à filtrer l'eau, appareils et machines pour la purification de l'eau, bains à remous, appareils pour bains d'hydromassage, appareils pour faire des remous dans l'eau, installations de sauna, vaporisateurs faciaux [saunas], appareils électriques de chauffage, défroisseurs de tissus à vapeur, fours, lampes d'éclairage, barbecues, bouilloires électriques, cafetières électrique, autocuiseurs, chauffe-biberons électriques, chauffe-plats, machines pour cuire du pain, cuisinières, appareils et installations de cuisson, appareils de cuisson à micro-ondes, friteuses électriques, gaufriers électriques / fers à bricelets électriques / fers à pâtisserie électriques, grille-pain / toasteurs, hottes aspirantes de cuisine, marmites autoclaves électriques, machines à pain, percolateurs à café électriques, plaques chauffantes, réchauds, appareils pour le refroidissement de boissons, rôtissoires, torréfacteurs, tournebroches, ustensiles de cuisson électriques, yaourtières électriques, bouillottes, chauffe-lits, couvertures chauffantes, non à usage médical, sèche-cheveux, appareils à sécher les mains pour lavabos, sécheurs de linge électrique, armoires frigorifiques, congélateurs, appareils et machines frigorifiques, appareils et machines à glaces, glacières, réfrigérateurs, vitrines frigorifiques, radiateurs [chauffage], appareils de climatisation / appareils de conditionnement d'air, ventilateurs [climatisation], allume-gaz / allumeurs de gaz.
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