Déposée le 1 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VESTEL FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CLAYTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-01 du 5 janvier 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VESTEL FRANCE domicilié(e) 121 Avenue de Villiers,
75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 240 421 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme FABIANI Marie-Hélène domicilié(e) 121 Avenue de villiers,
75017 PARIS - France.
La marque CLAYTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3068162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VESTEL FRANCE, SAS - 121 Avenue de Villiers,
75017 PARIS - France - SIREN 409240421
Mme FABIANI Marie-Hélène - 121 Avenue de villiers,
75017 PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-18
Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01
Renouvellement sans limitation le 2 septembre 2010 n°2449752 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-02
Inscription le 11 décembre 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°805142 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-11
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2020 n°2764814 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-17
Tuners satellites Appareils de radio, de télévisions, chaines haute fidélité, lecteurs laser, magnétoscopes, appareils de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau Ecrans informatiques, supports, d'enregistrement magnétiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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