Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS VESTALE
VESTALE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1537787
Date de dépôt :
23/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/06/1999
MAISONS VESTALE de VESTALE

Présentation de la marque MAISONS VESTALE

Déposée le 23 juin 1989 par la société VESTALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAISONS VESTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société VESTALE domicilié(e) La Faucherie, 26100 GENISSIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque MAISONS VESTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS VESTALE est expirée depuis le 23 juin 1999.

VESTALE a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS VESTALE , MAISONS VESTALE , agathe st bel


VESTALE, société à responsabilité limitée - La Faucherie, 26100 GENISSIEUX - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Constructions et réparations