Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISONS VESTALE
VESTALE

Numéro de dépôt :
1116174
Date de dépôt :
11/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MAISONS VESTALE

Déposée le 11 décembre 1979 par VESTALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MAISONS VESTALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VESTALE, domicilié(e) société à responsabilité limitée, Chemin des Bâteliers, NANTES (Loire-Atlantique). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque MAISONS VESTALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1116174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MAISONS VESTALE est expirée depuis le 11 décembre 1989.

VESTALE a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS VESTALE , MAISONS VESTALE , agathe st bel


VESTALE - société à responsabilité limitée, Chemin des Bâteliers, NANTES (Loire-Atlantique). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-027

Constructions et réparations.