Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

AVETEC L'ENVIRONNEMENT ELECTRONIQUE
VESTALE PRODUCTION S.A.
ATECH PRO S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
95573207
Date de dépôt :
18/05/1995
Lieu de dépôt :
DREUX

Présentation de la marque AVETEC L'ENVIRONNEMENT ELECTRONIQUE

Déposée le 18 mai 1995 par la Société Anonyme (SA) VESTALE PRODUCTION et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATECH PRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DREUX), la marque française « AVETEC L'ENVIRONNEMENT ELECTRONIQUE »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) VESTALE PRODUCTION domicilié(e) Zone Artisanale les Sorettes, 28210 NOGENT LE ROI - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ATECH PRO domicilié(e) PARKILE 2, 164, avenue Kessel, 78960 VOISINS LE BRETONNEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BASSINET Jean - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque AVETEC L'ENVIRONNEMENT ELECTRONIQUE est expirée depuis le 18 mai 2005.


VESTALE PRODUCTION S.A. - Zone Artisanale les Sorettes, 28210 NOGENT LE ROI - France

ATECH PRO S.A.R.L. - PARKILE 2, 164, avenue Kessel, 78960 VOISINS LE BRETONNEUX - France - SIREN 3


Monsieur BASSINET Jean - France


Inscription le 3 juin 1996 - Renonciation totale n°201598 - Publication au BOPI 1996-06-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 7 juil. 1995 au BOPI 1995-27

- Appareil pour la Transmission. - Appareil et Instrument électrique de signalisation, de contrôle. - Appareil pour le traitement de l'information. - Etude de projet, Technique, Elaboration (conception) de Logiciel. - Mise à jour de Logiciel. - Programmation pour ordinateur. - Conception assistée par ordinateur. - Essai de Matériaux. - Expertise (travaux d'ingénieurs) - Exploitation de Brevet. - Dessin Industriel

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.