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Marques déposées par monsieur VESSIGAUD Daniel lieudit
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DOMAINE DES MURYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES MURYS
Monsieur VESSIGAUD Daniel lieudit

Numéro de dépôt :
1517187
Date de dépôt :
20/02/1989
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
20/02/1999

Présentation de la marque DOMAINE DES MURYS

Déposée le 20 février 1989 par monsieur VESSIGAUD Daniel lieudit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES MURYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur VESSIGAUD Daniel lieudit domicilié(e) les Margots, 71960 PIERRECLOS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BLASCO - France.

La marque DOMAINE DES MURYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1517187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES MURYS est expirée depuis le 20 février 1999.


Monsieur VESSIGAUD Daniel lieudit - les Margots, 71960 PIERRECLOS. - France


Monsieur BLASCO - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-33

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DES MURYS"