Marque expirée - Marque en non vigueur
VERTARIS
Numéro de dépôt :
3683692
Date de dépôt :
14/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/10/2019
Présentation de la marque VERTARIS
Déposée le 14 octobre 2009 par VESSIERE François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « VERTARIS »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERTARIS est expirée depuis le 14 octobre 2019.
Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14
Inscription le 13 juillet 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°527429 - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-07-13