Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COTEAUX DE SAUVEMENT
Numéro de dépôt :
1237778
Date de dépôt :
27/05/1983
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
27/05/1993
Présentation de la marque COTEAUX DE SAUVEMENT
Déposée le 27 mai 1983 par monsieur VESSELLE Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « COTEAUX DE SAUVEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COTEAUX DE SAUVEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237778.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTEAUX DE SAUVEMENT est expirée depuis le 27 mai 1993.
VESSELLE Georges a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-43