Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VESSEL
VESSEL INDUSTRIAL CO., Ltd., société de droit japonais

Numéro de dépôt :
1199936
Date de dépôt :
30/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/2022

Présentation de la marque VESSEL

Déposée le 30 mars 1982 par la société étrangère VESSEL INDUSTRIAL CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VESSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère VESSEL INDUSTRIAL CO domicilié(e) 17-25, Fukaekita 2-chome, Higashinari-ku, OSAKA - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque VESSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VESSEL est expirée depuis le 30 mars 2022.


VESSEL INDUSTRIAL CO., Ltd., société de droit japonais - 17-25, Fukaekita 2-chome, Higashinari-ku, OSAKA - Japon


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2002 n°2213838 - Publication au BOPI 2002-01-21

Renouvellement sans limitation n°2003370 - Publication au BOPI 1993-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-34

Inscription le 31 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°61779 - Publication au BOPI 1992-03-31

Inscription le 20 juillet 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°65159 - Publication au BOPI 1992-07-20

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2011 n°2487817 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2011-12-29

Outils, outils à commande électrique, mécanique ou pneumatique. Outils à main.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).