Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur vessat dominique
/
Bissap Petillant
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bissap Petillant
M. vessat dominique

Numéro de dépôt :
4285191
Date de dépôt :
05/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/07/2026
Bissap Petillant de vessat dominique

Présentation de la marque Bissap Petillant

Déposée le 5 juillet 2016 par monsieur vessat dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Bissap Petillant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est monsieur vessat dominique domicilié(e) 47 rue anthonioz de gaulle - 91200 - ATHIS MONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. vessat dominique domicilié(e) 47 RUE anthonioz de gaulle - 91200 - ATHIS-MONS - France.

La marque Bissap Petillant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285191.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bissap Petillant arrivera à expiration en date du 5 juillet 2026.


M. vessat dominique - 47 rue anthonioz de gaulle - 91200 - ATHIS MONS - France


M. vessat dominique - 47 RUE anthonioz de gaulle - 91200 - ATHIS-MONS - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Inscription le 19 juillet 2017 - Rejet partiel n°704328 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-19

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits.