Déposée le 16 août 2011 par vessat dominique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BISSAP ENERGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-36 du 9 septembre 2011.
Le déposant est vessat dominique domicilié(e) 89 rue du mont cenis - 75018 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, vessat dominique domicilié(e) 89 rue du mont cenis - 75018 - PARIS - France.
La marque BISSAP ENERGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853020.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISSAP ENERGIE est expirée depuis le 16 août 2021.
vessat dominique - 89 rue du mont cenis - 75018 - PARIS - France
vessat dominique - 89 rue du mont cenis - 75018 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36
Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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