Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUANTUM
VESSA LIMITED (société britannique)

Numéro de dépôt :
1547753
Date de dépôt :
12/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/08/2008

Présentation de la marque QUANTUM

Déposée le 12 août 1988 par VESSA LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « QUANTUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VESSA LIMITED (société britannique), domicilié(e) Mill Lane, Alton, Hampshire GU34 2PX, ROYAUME-UNI (dossier no 2120227) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2120227) - France.

La marque QUANTUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1547753.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUANTUM est expirée depuis le 12 août 2008.


VESSA LIMITED (société britannique) - Mill Lane, Alton, Hampshire GU34 2PX, ROYAUME-UNI (dossier no 2120227) - Royaume-Uni


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2120227) - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 1998 n°2120227 - Publication au BOPI 1998-07-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-07

Inscription le 14 mai 1998 - Changement d'adresse n°254458 - Publication au BOPI 1998-05-14

Inscription le 13 novembre 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°245702 - Publication au BOPI 1997-11-13

Inscription le 12 novembre 1990 - Transmission de propriété n°49291 - Publication au BOPI 1990-11-12

Membres artificiels, prothèses de la main et du pied, articulations pour ces membres artificiels et ces prothèses, ainsi que leurs éléments constitutifs;mécanismes et modules élastiques pour ces membres artificiels et prothèses, destinés à faciliter leurs mouvements;appareils et jauges de contrôle d'élasticité adaptables sur ces modules; enveloppes extérieures pour membres artificiels et prothèses de la main et du pied, imitant la forme naturelle des membres, de la main et du pied