VESS
Présentation de la marque VESS
Déposée le 31 décembre 1986 par VeSS Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1387157.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VESS est expirée depuis le 31 décembre 2006.
Renouvellement avec limitation le 25 septembre 1996 n°2075860 - Publication au BOPI 1996-09-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23
Inscription - Renonciation partielle n°30195 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation partielle n°30195 - Publication au BOPI
Inscription - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°30194 - Publication au BOPI