Marque enregistrée - Marque en vigueur

O.C.E.M – Observatoire Des Champs Électromagnétiques
M. VESPASIEN Jean-Marc

Numéro de dépôt :
4215581
Date de dépôt :
06/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/10/2025
O.C.E.M – Observatoire Des Champs Électromagnétiques de VESPASIEN Jean-Marc

Présentation de la marque O.C.E.M – Observatoire Des Champs Électromagnétiques

Déposée le 6 octobre 2015 par monsieur VESPASIEN Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « O.C.E.M – Observatoire Des Champs Électromagnétiques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est monsieur VESPASIEN Jean-Marc domicilié(e) 17 Rue GABRIELLE - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VESPASIEN Jean-Marc domicilié(e) 17 Rue GABRIELLE - 75018 - PARIS - France.

La marque O.C.E.M – Observatoire Des Champs Électromagnétiques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O.C.E.M – Observatoire Des Champs Électromagnétiques arrivera à expiration en date du 6 octobre 2025.


M. VESPASIEN Jean-Marc - 17 Rue GABRIELLE - 75018 - PARIS - France


M. VESPASIEN Jean-Marc - 17 Rue GABRIELLE - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données.