Déposée le 24 janvier 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VESONTIO - TOURS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON),
la marque française « METABUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VESONTIO - TOURS domicilié(e) 32, rue Denis Papin, 25000 BESANCON. - France.
La marque METABUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512863.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METABUS est expirée depuis le 24 janvier 1999.
VESONTIO - TOURS (S.A.R.L.) - 32, rue Denis Papin, 25000 BESANCON. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29
Tous services rendus par une agence de tourisme, par une agence de voyages notamment l'organisation de voyages, d'excursions, de visites touristiques et la réservation du logement, du gite et du couvert (hotels, pensions, camps touristiques, foyers touristiques, fermes-pensions) ainsi que la réservation de places de transport;transport de voyageurs;services d'autobus;cafés, restaurants notamment cafétérias, livre-services, services rapides et permanents (snack-bar);services de loisirs;exploitation d'installations sportives;remontées mécaniques, autorisations d'accès à une zone de loisirs notamment vignette - redevance de ski;location de matériels et de vêtements de sport;services offerts par la réunion dans un forfait (liés à une période déterminée notamment d'un jour, d'une fin de semaine, d'une période de vacances) de plusieurs services notamment transport, remontées mécaniques, autorisations d'accès à une zone skiable, location matériels et de vêtements de ski; organisation de concours (éducation - divertissement).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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