Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PATE DE FOIE JEANNOT
Numéro de dépôt :
937714
Date de dépôt :
13/11/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PATE DE FOIE JEANNOT
Déposée le 13 novembre 1975 par monsieur Verzeroli (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PATE DE FOIE JEANNOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PATE DE FOIE JEANNOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937714.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PATE DE FOIE JEANNOT est expirée depuis le 13 novembre 1985.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-487