Déposée le 10 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERYWEAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MOTEUR DE MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-15 du 16 avril 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VERYWEAR domicilié(e) 23 RUE DES CHATEAUX ZI DE LA PILATERIE - 59290 - WASQUEHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 650 272 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VERYWEAR SERVICE JURIDIQUE, VERYWEAR SERVICE JURIDIQUE, Mme collard Benedicte domicilié(e) 23 Rue DES CHATEAUX ZI DE LA PILATERIE - 59290 - WASQUEHAL - France.
La marque MOTEUR DE MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3720264.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VERYWEAR, SAS - 23 RUE DES CHATEAUX ZI DE LA PILATERIE - 59290 - WASQUEHAL - France - SIREN 318650272
VERYWEAR SERVICE JURIDIQUE, VERYWEAR SERVICE JURIDIQUE, Mme collard Benedicte - 23 Rue DES CHATEAUX ZI DE LA PILATERIE - 59290 - WASQUEHAL - France
Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15
Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32
Renouvellement avec limitation le 21 février 2020 n°2740490 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-21
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureaux ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; services de mercatique et de promotion des ventes pour les tiers ; relations publiques ; services d'abonnements de journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignements en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central ; sondage d'opinion, informations commerciales et statistiques ; services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de tiers de cosmétiques, de produits d'habillement, d'articles de bijouterie et/ou d'horlogerie, d'articles textiles et/ou linge de maison, d'articles de maroquinerie, d'articles de mercerie, de revêtements, textiles ou non, pour murs, sols et/ou plafonds, de rideaux et de tentures, textiles ou non, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'électricité et/ou d'eau et d'installations sanitaires, d'articles de vaisselle, d'ustensiles de table, d'objets d'art, de matériels de nettoyage à usage personnel ou domestique, d'articles et/ou d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, de mobiliers et/ou luminaires, d'appareils électroménager, audio et/ou vidéo, informatiques, et/ou téléphoniques, d'articles de sport, de jeux et jouets permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément dans un même lieu et notamment aux moyens d'un catalogue et d'un site Internet de vente à distance ; services de vente aux enchères ; services fournis par les magasins de détail, grands magasins, ou magasins d'usine, dans le cadre de la vente au détail et/ou vente en libre service et/ou services fournis dans le cadre de la vente par correspondance ou à distance de cosmétiques, de produits d'habillement, d'articles de bijouterie et/ou d'horlogerie, d'articles textiles et/ou linge de maison, d'articles de maroquinerie, d'articles de mercerie, de revêtements, textiles ou non, pour murs, sols et/ou plafonds, de rideaux et de tentures, textiles ou non, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'électricité et/ou d'eau et d'installations sanitaires, d'articles de vaisselle, d'ustensiles de table, d'objets d'art, de matériels de nettoyage à usage personnel ou domestique, d'articles et/ou d'ustensiles pour la cuisine et le ménage, de mobiliers et/ou luminaires, d'appareils électroménager, audio et/ou vidéo, informatiques, et/ou téléphoniques, d'articles de sport, de jeux et jouets ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de matériels et d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; relations publiques ; location de machines et d'appareils de bureau (autres que ordinateurs, appareils de télécommunication, ou meubles) ; location de distributeurs automatiques;
Affaires financières, affaires monétaires, services bancaires. Services financiers permettant les facilités de paiement, services de crédit, émission de chèques de voyages et de lettres de crédit, agences de recouvrement de créances, conseils de gestion financière, de recherche et d'obtention de prêts financiers ; services de financement de crédit et de prêt d'argent renouvelables, liés ou non à l'usage d'une carte bancaire ou d'un chéquier ; crédits et prêts à renouvellement automatiques, associés ou non à l'usage d'une carte bancaire ou d'un chéquier ; crédits et prêts à renouvellement automatique, associés ou non à l'usage d'une carte bancaire ou d'un chéquier ; crédit-bail, services de cartes de crédit et de cartes de débit, services de cartes de paiement et de cartes à puce ; services d'assurance et de réassurance en tous domaines, services d'assurance et de finance par téléphone;
Communication par terminaux d'ordinateurs, communication audiovisuelle à savoir communication par des techniques utilisant le son et/ou l'image, communication télégraphique, radiophonique et téléphonique, transmission d'informations par des voies télématiques, audiovisuelles, téléphoniques et serveur vocal, messageries informatiques, électroniques, téléphoniques, télématiques, services de transmission d'informations par voie télématique, transmission d'informations contenues dans une banque de données, services de courrier électronique, de messagerie électronique, et de transmission d'information par voie électronique, notamment par des réseaux de télécommunication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet). Communication entre terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de transmission et d'émission de données, de sons, d'images et de signaux.
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