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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERYWEAR
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CHARLES DE SEYNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHARLES DE SEYNE
VERYWEAR, SAS

Numéro de dépôt :
1356579
Date de dépôt :
28/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/2026

Présentation de la marque CHARLES DE SEYNE

Déposée le 28 mai 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERYWEAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES DE SEYNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VERYWEAR domicilié(e) 30 RUE DES CHATEAUX, ZI DE LA PILATERIE - 59290 - WASQUEHAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 650 272 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VERYWEAR, SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 30 RUE DES CHATEAUX, ZI DE LA PILATERIE - 59290 - WASQUEHAL - France.

La marque CHARLES DE SEYNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1356579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHARLES DE SEYNE arrivera à expiration en date du 28 mai 2026.

VERYWEAR a également déposé les autres marques suivantes : MOTEUR DE MODE , LES VETEMENTS DU COEUR , E-VERYWEAR , ÊTRE BIEN, ÊTRE SOI , FREEWEAR , VERYWEAR , DENIM EXPERIENCE , L'ESPRIT DES MARQUES , EVERYWEAR


VERYWEAR, SAS - 30 RUE DES CHATEAUX, ZI DE LA PILATERIE - 59290 - WASQUEHAL - France - SIREN 318650272


VERYWEAR, SERVICE JURIDIQUE - 30 RUE DES CHATEAUX, ZI DE LA PILATERIE - 59290 - WASQUEHAL - France


Inscription - Transmission de propriété n°27998 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2006 n°2313027 - Publication au BOPI 2006-04-20

Inscription le 18 août 2008 - Transmission totale de propriété n°488314 - Publication au BOPI 2008-08-18

Inscription le 9 octobre 1991 - Transmission de propriété n°56766 - Publication au BOPI 1991-10-09

Renouvellement sans limitation n°2069390 - Publication au BOPI 1996-32

Inscription le 26 septembre 2011 - Changement de dénomination n°558763 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-26

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2016 n°2617409 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-05-03

Inscription le 28 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°675371 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-28

Vêtements homme, femme , enfant , Chaussures , Cuir et imitation du cuir , produits en ces matières non compris dans d'autres classes.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.