Déposée par voie électronique le 14 mars 2018 par VERY CARS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Ateliers Diva » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-14 du 6 avril 2018.
Le déposant est VERY CARS domicilié(e) 5 rue Maryse Bastié - 78125 - Gazeran - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, Monsieur David BILQUEY domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque Ateliers Diva a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4436888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ateliers Diva arrivera à expiration en date du 14 mars 2028.
VERY CARS a également déposé les autres marques suivantes : DIVA , DIVA , DIVA
VERY CARS - 5 rue Maryse Bastié - 78125 - Gazeran - France
CABINET FLECHNER, Monsieur David BILQUEY - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14
Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31
Inscription le 30 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°789700 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-06-30
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs, transmissions et embrayages pour véhicules terrestres ; freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; ceintures de sécurité pour passagers de véhicules ; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir capots, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuie-tête pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique pour véhicules terrestres ; antivols de direction ; avertisseurs sonores pour véhicules terrestres ; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces ; bouchons de réservoirs avec ou sans serrure pour véhicules terrestres ; poignées de portières de véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules ; garnitures intérieures de véhicules (capitonnages) ; pare-brise intégrant un écran de visualisation de données et d'images ; rétroviseurs avec caméra vidéo, avec afficheur, avec feu de signalisation ; turbines pour véhicules terrestres ; boîtes de vitesses robotisées ; antivols de direction électriques ;
Entretien et réparation de véhicules ; lavage de véhicules, nettoyage de véhicules, personnalisation (tuning) de véhicules, remise à neuf de moteur usés ou partiellement détruits, traitement préventif contre la rouille pour véhicules (entretien de véhicules), graissage de véhicules, polissage de véhicules, vulcanisation de pneus, rechapage de pneus ;
Chromage de véhicules, coloration des vitres par traitement de surface, teinture du cuir, décapage, étamage de carrosserie, teinture d'étoffes, recyclage de véhicules, sablage de carrosserie ; assemblage de véhicules.
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