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Marques déposées par VERVIER Marcel
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DOMAINE ROMANIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE ROMANIN
VERVIER Marcel

Numéro de dépôt :
93460144
Date de dépôt :
11/03/1993
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
11/03/2003

Présentation de la marque DOMAINE ROMANIN

Déposée le 11 mars 1993 par VERVIER Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE ROMANIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-17 du 30 avril 1993.

Le déposant est VERVIER Marcel, domicilié(e) Fuissé, 71960 PIERRECLOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M VERVIER Marcel - France.

La marque DOMAINE ROMANIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE ROMANIN est expirée depuis le 11 mars 2003.


VERVIER Marcel - Fuissé, 71960 PIERRECLOS - France


M VERVIER Marcel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE ROMANIN