Marque enregistrée - Marque en vigueur

Louis'
Vervan, SPRL

Numéro de dépôt :
4140096
Date de dépôt :
08/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/12/2024
Louis\' de Vervan

Présentation de la marque Louis'

Déposée le 8 décembre 2014 par Vervan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Louis' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est Vervan, SPRL domicilié(e) 6 Graanmarkt - 8500 - COURTRAI - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOB NV, Mle Devos Emmelie domicilié(e) 31C President Kennedypark - 8500 - COURTRAI - Belgique.

La marque Louis' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140096.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Louis' arrivera à expiration en date du 8 décembre 2024.


Vervan, SPRL - 6 Graanmarkt - 8500 - COURTRAI - Belgique


KOB NV, Mle Devos Emmelie - 31C President Kennedypark - 8500 - COURTRAI - Belgique


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Coupe-faims à base de viande, poisson, volaille, fruits et/ou légumes conservés, séchés et fruits ; hamburgers ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés à base de légumes, de poisson ou de viande ;

Coup-faims à base de pain et pâtes alimentaires ; pâtes alimentaires ; sandwiches ; petits pains précuits à cuire ; pâtisseries ; pizzas ; plats cuisinés, à base de pâtes alimentaires ou de riz ;

Services de restauration (alimentation) ; services de snackbars, baraques mobiles ou non pour la vente de pommes de terre, de frites et de hamburgers, établissements de restauration rapide, cafétérias, cafés-restaurants et bars ; services de restauration (alimentation) à savoir préparation et fourniture d'aliments et de boissons ; hébergement temporaire.