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Marques déposées par Vertsun
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Sportovoltaïque
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sportovoltaïque
Vertsun

Numéro de dépôt :
4680946
Date de dépôt :
10/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/09/2030
Sportovoltaïque de Vertsun

Présentation de la marque Sportovoltaïque

Déposée par voie électronique le 10 septembre 2020 par Vertsun auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sportovoltaïque » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-40 du 2 octobre 2020.

Le déposant est Vertsun domicilié(e) 2 avenue Galilee - 86360 - Chasseneuil du Poitou - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vertsun, Monsieur David Dornbusch domicilié(e) 2 avenue Galilee - 86360 - Chasseneuil du Poitou - France.

La marque Sportovoltaïque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4680946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sportovoltaïque arrivera à expiration en date du 10 septembre 2030.

Vertsun a également déposé les autres marques suivantes : Vertsun


Vertsun - 2 avenue Galilee - 86360 - Chasseneuil du Poitou - France


Vertsun, Monsieur David Dornbusch - 2 avenue Galilee - 86360 - Chasseneuil du Poitou - France


Publication - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Construction ; travaux de couverture de toits ;

Production d'énergie ;

Activités sportives et culturelles.