Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'espace jardin Par VERTS LOISIRS
VERTS LOISIRS, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4309456
Date de dépôt :
24/10/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/10/2026
L\'espace jardin Par VERTS LOISIRS de VERTS LOISIRS

Présentation de la marque L'espace jardin Par VERTS LOISIRS

Déposée le 24 octobre 2016 par la Société Anonyme (SA) VERTS LOISIRS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'espace jardin Par VERTS LOISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERTS LOISIRS domicilié(e) ZI La Bouissounade - 81150 - LAGRAVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 187 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BARRE LAFORGUE & associés, Mme GUILLOT MINGANT Caroline domicilié(e) 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque L'espace jardin Par VERTS LOISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309456.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'espace jardin Par VERTS LOISIRS arrivera à expiration en date du 24 octobre 2026.

VERTS LOISIRS a également déposé les autres marques suivantes : VL , L'espace jardin Par VERTS LOISIRS , L'espace jardin Par VERTS LOISIRS , ESPACE JARDIN , VERTS LOISIRS l'espace jardin , L'espace jardin Par VERTS LOISIRS , VERTS LOISIRS L'ESPACE JARDIN , L'espace jardin Par VERTS LOISIRS , L'espace jardin par VERTS LOISIRS , VERTS LOISIRS


VERTS LOISIRS, Société anonyme - ZI La Bouissounade - 81150 - LAGRAVE - France - SIREN 318187887


CABINET BARRE LAFORGUE & associés, Mme GUILLOT MINGANT Caroline - 35 rue Lancefoc - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement avec modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches (éclairage) ; huiles pour moteur ; carburants ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrures et clés métalliques ; quincaillerie métallique ; tuyaux et tubes métalliques ; coffres-forts ; minerais métalliques ; abris de jardin métalliques ; serres de jardin métalliques ; abris pour voiture métalliques ; échelles et échafaudages métalliques ; dévidoirs métalliques non mécaniques pour tuyaux flexibles ; cuves métalliques ; bacs à compost métalliques ; cuves de récupération d'eau de pluie ;

Machines-outils ; moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres ; accouplements et organes de transmission autres que ceux pour véhicules terrestres ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines à travailler le bois ; couveuses pour les oeufs ; tondeuses à gazon ; tondeuses tractées ou autoportées ; outils agricoles tractés, à savoir balais ramasseurs, rouleaux et épandeurs d'engrais ; coupe bordures (machines) ; scarificateurs ; débroussailleuses (machines) ; faucheuses ; motofaucheuses ; broyeurs pour déchets (machines) ; aspirateurs de jardin ; souffleurs de jardin ; nettoyeurs de jardin (appareils de nettoyage à haute pression) ; nettoyeurs multifonctions vapeur ou à haute pression ; couteaux (parties de machines) ; lames (parties de machines) ; taille-haies (machines) ; tronçonneuses ; scies (machines) ; chaînes motrices et de commande autres que pour véhicules automobiles ; affûteuses (machines) ; chevalets pour scier (parties de machines) ; pulvérisateurs ; pompes ; motopompes ; pompes hydrauliques ; machines d'aspiration à des fins de nettoyage ; atomiseurs ; broyeurs ; compresseurs ; scies à élaguer à moteur ; foreuses ; tarières (machines) ; élévateurs ; transporteurs ; machines de nettoyage ; groupes électrogènes ; motobineuses ; motoculteurs ; capots (parties de machines) ; filtres (parties de machines ou de moteurs) ; courroies de machines ; dévidoirs mécaniques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils manuels pour le jardin ; lames et scies (outils et parties d'outils) ; instruments pour l'affûtage ; pulvérisateurs à main ou à dos (non électriques) ; élagueurs ; tarières (outils) ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, le reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; extincteurs ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents et les blessures ; visières de protection ; lunettes de protection ; casques de protection ; casques de protection anti-bruit ; batteries ; chargeurs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; installations de purification d'eau de pluie ;

Véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; tracteurs ; remorques ; capots de moteurs pour véhicules ; moteurs de véhicules ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; châssis et pare-chocs de véhicules ; véhicules à moteurs électriques ; caravanes ; véhicules tout terrain, à savoir quads ; karts ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; freins de véhicules ; jantes de roues ; pédales de cycles ; pneumatiques ; roues ; chariots de manutention ; brouettes ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica bruts ou mi-ouvrés ; matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper ; matières isolantes ; tuyaux flexibles, tubes, flexibles et leurs pièces, y compris vannes et raccordements, non métalliques ; tuyaux d'arrosage ; gants isolants ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux et tubes et leurs accessoires, y compris vannes, non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; abris de jardin non métalliques ; serres de jardin non métalliques ; abris pour voiture non métalliques ; collecteurs d'eau de pluie non métalliques ; ornements de jardin en pierre ou en béton, à savoir jardinières, statues, lanternes ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrements) ; meubles et mobilier de jardin, notamment en bois, liège, roseau, jonc, osier, métallique ou plastique ; dévidoirs non métalliques pour tuyaux flexibles ; chevalets de sciage ; cuves non métalliques ; cuves de récupération d'eau de pluie non métalliques ; bacs à compost non métalliques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosserie ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré autre que le verre utilisé dans la construction ; statuettes et objets décoratifs (ornement) en verre, en porcelaine ou en faïence ; statuettes et objets décoratifs (ornement) en verre, en porcelaine ou en faïence pour le jardin ; poteries ; vases, pots et bacs à fleurs ou à plantes en verre, porcelaine ou en faïence ; instruments d'arrosage ; lances d'arrosage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie, bottes, gants ;

Services de vente au détail ou en gros, y compris par correspondance, par Internet ou par tous moyens électroniques de vente à distance et présentation et regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir, de les commander et de les acheter commodément, dans des magasins de vente au détail ou en gros, par correspondance, par Internet ou par tous moyens électroniques de vente à distance, des produits suivants : huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies, mèches (éclairage), huiles pour moteur, carburants, métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrures et clés métalliques, quincaillerie métallique, tuyaux et tubes métalliques, coffres-forts, minerais métalliques, abris de jardin métalliques, serres de jardin métalliques, abris pour voiture métalliques, échelles et échafaudages métalliques, dévidoirs métalliques non mécaniques pour tuyaux flexibles, cuves métalliques, bacs à compost métalliques, cuves de récupération d'eau de pluie, machines-outils, moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, accouplements et organes de transmission autres que ceux pour véhicules terrestres, instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement, machines agricoles, machines à travailler le bois, couveuses pour les oeufs, tondeuses à gazon, tondeuses tractées ou autoportées, outils agricoles tractés, à savoir balais ramasseurs, rouleaux et épandeurs d'engrais, coupe bordures (machines), scarificateurs, débroussailleuses (machines), faucheuses, motofaucheuses, broyeurs pour déchets (machines), aspirateurs de jardin, souffleurs de jardin, nettoyeurs de jardin (appareils de nettoyage à haute pression), nettoyeurs multifonctions vapeur ou à haute pression, couteaux (parties de machines), lames (parties de machines), taille-haies (machines), tronçonneuses, scies (machines), chaînes motrices et de commande autres que pour véhicules automobiles, affûteuses (machines), chevalets pour scier (parties de machines), pulvérisateurs, pompes, motopompes, pompes hydrauliques, machines d'aspiration à des fins de nettoyage, atomiseurs, broyeurs, compresseurs, scies à élaguer à moteur, foreuses, tarières (machines), élévateurs, transporteurs, machines de nettoyage, groupes électrogènes, motobineuses, motoculteurs, capots (parties de machines), filtres (parties de machines ou de moteurs), courroies de machines, dévidoirs mécaniques, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, outils manuels pour le jardin, lames et scies (outils et parties d'outils), instruments pour l'affûtage, pulvérisateurs à main ou à dos (non électriques), élagueurs, tarières (outils), appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, le reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, extincteurs, vêtements et chaussures de protection contre les accidents et les blessures, visières de protection, lunettes de protection, casques de protection, casques de protection anti-bruit, batteries, chargeurs, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, installations de purification d'eau de pluie, véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, tracteurs, remorques, capots de moteurs pour véhicules, moteurs de véhicules, amortisseurs de suspension pour véhicules, carrosseries, châssis et pare-chocs de véhicules, véhicules à moteurs électriques, caravanes, véhicules tout terrain, à savoir quads, karts, vélomoteurs, cycles, cadres de cycles, freins de véhicules, jantes de roues, pédales de cycles, pneumatiques, roues, chariots de manutention, brouettes, caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica bruts ou mi-ouvrés, matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper, matières isolantes, tuyaux flexibles, tubes, flexibles et leurs pièces, y compris vannes et raccordements, non métalliques, tuyaux d'arrosage, gants isolants, matériaux de construction non métalliques, tuyaux et tubes et leurs accessoires, y compris vannes, non métalliques, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, abris de jardin non métalliques, serres de jardin non métalliques, abris pour voiture non métalliques, collecteurs d'eau de pluie non métalliques, ornements de jardin en pierre ou en béton, à savoir jardinières, statues, lanternes, meubles, glaces (miroirs), cadres (encadrements), meubles et mobilier de jardin, notamment en bois, liège, roseau, jonc, osier, métallique ou plastique, dévidoirs non métalliques pour tuyaux flexibles, chevalets de sciage, cuves non métalliques, cuves de récupération d'eau de pluie non métalliques, bacs à compost non métalliques, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), peignes et éponges, brosserie, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré autre que le verre utilisé dans la construction, statuettes et objets décoratifs (ornement) en verre, en porcelaine ou en faïence, statuettes et objets décoratifs (ornement) en verre, en porcelaine ou en faïence pour le jardin, poteries, vases, pots et bacs à fleurs ou à plantes en verre, porcelaine ou en faïence, instruments d'arrosage, lances d'arrosage, vêtements, chaussures, chapellerie, bottes, gants ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion d'annonces et matériels publicitaires, aide à la direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; import-export, promotion des ventes ; recherches de marché ; aide à la gestion et à l'organisation des affaires d'entreprise.

Construction, services d'installation, révision, entretien et réparation de matériels de motoculture de plaisance, d'outils de jardinage, de véhicules et de matériel agricole ; location de machines de chantier ;

Formation ; organisation et conduite de colloques, de congrès, de séminaires, d'ateliers de formation ;

Services de recherches et de conception technique ; étude de projets techniques ;

Entretien d'espaces verts ; jardinage ; services de jardiniers ; paysagistes ; pépiniéristes ; agencement et décoration de jardins et d'espaces verts ; location de matériel agricole ; location de matériel de motoculture de plaisance.