Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLOTAIRE
VERTITUDE

Numéro de dépôt :
4662998
Date de dépôt :
02/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2030
CLOTAIRE de VERTITUDE

Présentation de la marque CLOTAIRE

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2020 par VERTITUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.

Le déposant est VERTITUDE domicilié(e) LE BOURG - 19400 - MONCEAUX SUR DORDOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERTITUDE, Monsieur Daniel PONTY domicilié(e) Le bourg - 19400 - MONCEAUX SUR DORDOGNE - France.

La marque CLOTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4662998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOTAIRE arrivera à expiration en date du 2 juillet 2030.

VERTITUDE a également déposé les autres marques suivantes : Clotaire , VERTITUDE


VERTITUDE - LE BOURG - 19400 - MONCEAUX SUR DORDOGNE - France


VERTITUDE, Monsieur Daniel PONTY - Le bourg - 19400 - MONCEAUX SUR DORDOGNE - France


Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51

Agents naturels et synthétiques de croissance des plantes; Agents pour l'amendement des sols autres que pour la stérilisation; Aliments à base d'oligo-éléments pour plantes; Amendements pour sols; Compositions d'engrais à libération lente; Compositions de fertilisants; Compositions et produits pour la régulation de la croissance des plantes; Compost; Compost [engrais]; Composts organiques; Composts pour milieux de culture horticoles; Engrais; Engrais à usage domestique; Engrais liquides; Engrais naturels; Engrais pour l'agriculture; Engrais pour le sol et le terreau; Engrais pour les terres; Engrais pour plantes d’intérieur; Fertilisants, engrais pour pelouse et gazon; Fertilisants liquides; Fertilisants naturels; Fertilisants organiques; Fertilisants pour gazon; Fertilisants pour la terre; Fertilisants pour le sol et le terreau; Fertilisants pour les sols; Matières pour l'amendement des sols; Mélanges d'engrais; Mélanges de compost enrichis en substances organiques; Mélanges de terreaux pour l'horticulture; Microorganismes destinés à stimuler la croissance des plantes; Nourriture pour plantes; Paillis [engrais]; Paillis pour l'enrichissement du sol [fertilisant]; Préparations fertilisantes; Préparations pour fortifier les plantes; Préparations pour l'alimentation des plantes; Préparations pour l'amendement des sols; Préparations pour l'amendement des sols destinées à faciliter la croissance de produits de jardin; Préparations pour l'amendement des sols destinées à favoriser la croissance de produits agricoles; Préparations pour l'amendement des sols destinées à réguler la croissance de produits de jardin; Préparations pour l'amendement des sols destinées à favoriser la croissance de produits horticoles; Préparations pour renforcer les plantes; Produit pour la croissance des plantes; Produits d'amendement des sols à usage horticole; Produits d'amendement des sols pour l'agriculture; Produits fertilisants; Produits pour l'amendement des sols; Produits pour l'amendement des sols à usage horticole; Produits pour l'amendement des sols à des fins agricoles; Produits pour la croissance des plantes; Stimulateurs de croissance pour plantes contenant des micro-organismes; Substances de croissance contenant des micro-organismes pour plantes; Substances de croissance pour plantes; Substances de croissance pour plantes destinées à l'agriculture; Substances nutritionnelles pour jardins [fertilisants]; Substances nutritives [fertilisants] sous forme liquide destinées à l'agriculture; Substances nutritives pour plantes; Substances pour l'amendement des sols; Substances pour la croissance des plantes; Substances stimulant la croissance de plantes; Substrats destinés à l'agriculture, à l'horticulture et à la sylviculture; Substrats pour plantes; Terre pour la culture; Terre végétale; Terreau; Terreau de feuilles [fertilisant]; Terreau organique; Terreautage [humus] pour pelouses; Terreaux de rempotage; engrais ; Compost végétal; Compost de déchets verts; terre végétale; terre amendée; Compost pour l'entretien des plantes; Thé de compost; Jus de compost; Compost liquide ;

Aérateurs de gazon [outils à main]; Aérateurs de gazon [outils actionnés manuellement]; Coupe-branches [outils à main]; Coupe-branches [outils actionnés manuellement]; Coupe-racines [outils actionnés manuellement]; Grattoirs [outils]; Outils à main actionnés manuellement; Outils à main pour le jardinage actionnés manuellement; Outils agricoles, de jardinage et d'aménagement paysager; Outils manuels pour la sylviculture; Outils manuels pour le jardinage; Pelles [outils]; Porte-outils; Pulvérisateurs destinés à l'horticulture [outils à main]; Pulvérisateurs destinés à l'agriculture [outils à main]; Pulvérisateurs [outils actionnés manuellement]; Pulvérisateurs pour insecticides [outils]; Râteaux à gazon [outils à main]; Râteaux [outils]; Trousses à outils garnies; Vaporisateurs pour insecticides [outils]; Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement ;

Théières électriques; appareils de distribution d'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;

Thé ;

Bois à l'état brut; Bois bruts; Copeaux de bois utilisés comme revêtement de sol; Dalles de paillage biodégradables en fibres de bois [pâtes de bois]; Écorce brute destinée au paillage; Paillis décoratif en copeaux de bois; Produits à base d'écorce destinés au paillage; Produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; gazon naturel ; plantes ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;

Recyclage professionnel ;

Conseil en agriculture; Conseils en jardinage; Conseils et informations en matière de jardinage; Services de conseils concernant la conception de jardins; Services de conseils en cultures dans le domaine de l'agriculture; Services de conseils en matière d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture; Services de conseils et d'assistance en matière d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture; Services de conseils et d'assistance en matière d'utilisation de fertilisants dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; Services de conseils et d'assistance en matière d'utilisation de traitements non chimiques pour une horticulture et une agriculture durables; Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.