Déposée le 25 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERTINNOV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Green hits » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-31 du 6 août 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERTINNOV domicilié(e) 129 RUE DE PARIS - 94220 - CHARENTON LE PONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 721 625 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERTINNOV domicilié(e) 129 RUE DE PARIS - 94220 - CHARENTON LE PONT - France.
La marque Green hits a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749518.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VERTINNOV, SARL - 129 RUE DE PARIS - 94220 - CHARENTON LE PONT - France - SIREN 501721625
VERTINNOV - 129 RUE DE PARIS - 94220 - CHARENTON LE PONT - France
Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Inscription le 10 mai 2011 - Rejet partiel n°548492 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Animaux vivants ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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