Déposée le 19 août 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vertigo
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Bio sud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-37 du 13 septembre 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vertigo domicilié(e) Lieu dit Villerase, BP 48 - 66751 - SAINT CYPRIEN Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vertigo, M. VILA Franck domicilié(e) Lieu dit Villerase, BP 48 - 66751 - SAINT CYPRIEN Cedex - France.
La marque Bio sud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027203.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Vertigo, SARL - Lieu dit Villerase, BP 48 - 66751 - SAINT CYPRIEN Cedex - France
Vertigo, M. VILA Franck - Lieu dit Villerase, BP 48 - 66751 - SAINT CYPRIEN Cedex - France
Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37
Enregistrement avec modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; agrumes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Aliments pour les animaux ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.
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