Déposée le 29 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERTICAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « VERTICAL »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERTICAL domicilié(e) ZI du Coin Rue du Crêt de la Perdrix - 42400 - SAINT CHAMOND - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 775 125 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VERTICAL, Société à Responsabilité Limitée - ZI du Coin Rue du Crêt de la Perdrix - 42400 - SAINT CHAMOND - France - SIREN 403775125
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 23 mars 2006 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°430853 - Publication au BOPI 2006-03-23
Inscription le 3 février 1997 - Transmission totale de propriété n°232216 - Publication au BOPI 1997-02-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-09
Renouvellement avec limitation le 27 mai 1999 n°2145593 - Publication au BOPI 1999-05-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-08
Inscription le 16 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426403 - Publication au BOPI 2006-01-16
Inscription le 16 janvier 2006 - Gage constitué n°426404 - Publication au BOPI 2006-01-16
Inscription le 17 décembre 2001 - Changement de dénomination n°337275 - Publication au BOPI 2001-12-17
Inscription le 17 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337272 - Publication au BOPI 2001-12-17
Inscription le 17 décembre 2001 - Changement de dénomination n°337271 - Publication au BOPI 2001-12-17
Inscription le 17 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337270 - Publication au BOPI 2001-12-17
Inscription le 27 mai 1999 - Changement d'adresse n°279461 - Publication au BOPI 1999-05-27
Inscription le 17 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°337274 - Publication au BOPI 2001-12-17
Inscription le 17 décembre 2001 - Changement de dénomination n°337273 - Publication au BOPI 2001-12-17
Renouvellement sans limitation le 16 avril 2009 n°2404876 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-16
Inscription le 4 janvier 2012 - Gage radié n°566721 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-04
Inscription le 4 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577355 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-04
Inscription le 17 juillet 2012 - Changement de dénomination n°579291 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-17
Inscription le 13 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°733460 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-13
Lunettes et étuis à lunettes Cordes, cordages non métallique tentes, voiles (gréement). Sacs de transportet d'emmagasinage de marchandises en vrac. Duvets. Gants d'habillement Jeux, jouets. Articles de sports et de gymnastique compris dans la classe 28. Gants de golf, de boxe, d'escrime.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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