Déposée le 24 septembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERTICAL M2M
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « OneSense »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERTICAL M2M domicilié(e) 7 rue jean-baptiste dumas,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 902 976 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERTICAL M2M domicilié(e) 7 rue jean-baptiste dumas,75017 PARIS - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VERTICAL M2M sarl - 7 rue jean-baptiste dumas,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 502902976
VERTICAL M2M - 7 rue jean-baptiste dumas,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-09
Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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