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Marques déposées par Vertes Demoiselles
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Vertes Demoiselles
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vertes Demoiselles
Vertes Demoiselles

Numéro de dépôt :
4592210
Date de dépôt :
21/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2029
Vertes Demoiselles de Vertes Demoiselles

Présentation de la marque Vertes Demoiselles

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2019 par Vertes Demoiselles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vertes Demoiselles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-46 du 15 novembre 2019.

Le déposant est Vertes Demoiselles domicilié(e) 55 impasse du Couchant - 30900 - Nîmes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vertes Demoiselles, Madame Géraldine Cabannes domicilié(e) 55 impasse du Couchant - 30900 - Nîmes - France.

La marque Vertes Demoiselles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4592210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vertes Demoiselles arrivera à expiration en date du 21 octobre 2029.


Vertes Demoiselles - 55 impasse du Couchant - 30900 - Nîmes - France


Vertes Demoiselles, Madame Géraldine Cabannes - 55 impasse du Couchant - 30900 - Nîmes - France


Publication - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.