Marque expirée - Marque en non vigueur

PANO IT
VERTELIS, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3654139
Date de dépôt :
29/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/05/2019
PANO IT de VERTELIS

Présentation de la marque PANO IT

Déposée le 29 mai 2009 par la Société Anonyme (SA) VERTELIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANO IT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERTELIS domicilié(e) 2-12 CHEMIN DES FEMMES - 91300 - MASSY - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 532 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERTELIS domicilié(e) 2-12 CHEMIN DES FEMMES - 91300 - MASSY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANO IT est expirée depuis le 29 mai 2019.


VERTELIS, SOCIETE ANONYME - 2-12 CHEMIN DES FEMMES - 91300 - MASSY - France - SIREN 487532756


VERTELIS - 2-12 CHEMIN DES FEMMES - 91300 - MASSY - France


Publication - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Formation ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.