Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Id Led
verteix, sarl

Numéro de dépôt :
4046736
Date de dépôt :
06/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/11/2023
Id Led de verteix

Présentation de la marque Id Led

Déposée le 6 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) verteix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Id Led » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) verteix domicilié(e) 28 Avenue Charles de Gaulle - 84130 - LE PONTET - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 520 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, verteix, Mme Teixeira domicilié(e) 28 Avenue Charles de Gaulle - 84130 - LE PONTET - France.

La marque Id Led a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Id Led est expirée depuis le 6 novembre 2023.

verteix a également déposé les autres marques suivantes : Ledgam


verteix, sarl - 28 Avenue Charles de Gaulle - 84130 - LE PONTET - France - SIREN 792520090


verteix, Mme Teixeira - 28 Avenue Charles de Gaulle - 84130 - LE PONTET - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Inscription le 3 février 2014 - Retrait partiel n°617762 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-02-03

Enregistrement avec modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés), à l'exception des jeux informatiques, jeux vidéo et jeux pour téléphones mobiles ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.