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Marques déposées par l'association loi 1901 VERTE PROVENCE
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PRODUITS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE VERTE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRODUITS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE VERTE PROVENCE
ASSOCIATION VERTE PROVENCE (Loi 1901)

Numéro de dépôt :
96642725
Date de dépôt :
18/09/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/09/2006

Présentation de la marque PRODUITS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE VERTE PROVENCE

Déposée le 18 septembre 1996 par l'association loi 1901 VERTE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRODUITS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE VERTE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-44 du 31 octobre 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 VERTE PROVENCE domicilié(e) Siège : MOUYROUX, 13630 EYRAGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WIERZBICKI GERARD - France.

La marque PRODUITS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE VERTE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642725.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUITS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE VERTE PROVENCE est expirée depuis le 18 septembre 2006.

VERTE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : VERTE PROVENCE PRODUITS ISSUS DE L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE


ASSOCIATION VERTE PROVENCE (Loi 1901) - Siège : MOUYROUX, 13630 EYRAGUES - France


WIERZBICKI GERARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés), fruits et légumes frais, semences, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Plantes et fleurs naturelles. Boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou fabriqués à partir de produits issus de l'agriculture biologique

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.