Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COURT CIRCUIT 3C C EST BON, C EST POUR MOI, C EST D ICI
VERTDIS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4084053
Date de dépôt :
14/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2024
COURT CIRCUIT 3C C EST BON, C EST POUR MOI, C EST D ICI de VERTDIS

Présentation de la marque COURT CIRCUIT 3C C EST BON, C EST POUR MOI, C EST D ICI

Déposée par voie électronique le 14 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERTDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COURT CIRCUIT 3C C EST BON, C EST POUR MOI, C EST D ICI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-19 du 9 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VERTDIS domicilié(e) 1 RUE MARCEL LEBLANC - 62223 - SAINT-LAURENT-BLANGY - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 633 725 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISEXPERT, domicilié(e) 104 rue Esquermoise - 59800 - LILLE - France.

La marque COURT CIRCUIT 3C C EST BON, C EST POUR MOI, C EST D ICI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COURT CIRCUIT 3C C EST BON, C EST POUR MOI, C EST D ICI est expirée depuis le 14 avril 2024.

VERTDIS a également déposé les autres marques suivantes : PRISE DIRECT LES PRODUCTEURS A MA TABLE , PRISE DIRECT , ATOUTIME , POTAGER CITOYEN , NORMAVERT , PRISE DIRECT' , COURT CIRCUIT , 3C


VERTDIS, Société par actions simplifiée - 1 RUE MARCEL LEBLANC - 62223 - SAINT-LAURENT-BLANGY - France - SIREN 341633725


JURISEXPERT, - 104 rue Esquermoise - 59800 - LILLE - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Enregistrement sans modification - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-32

Inscription le 15 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°785223 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.