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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VERTALIS
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PRODUCTEUR DE NATURE
Marque expirée - Marque en non vigueur

PRODUCTEUR DE NATURE
VERTALIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3570025
Date de dépôt :
16/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2018
PRODUCTEUR DE NATURE de VERTALIS

Présentation de la marque PRODUCTEUR DE NATURE

Déposée le 16 avril 2008 par la Société Anonyme (SA) VERTALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PRODUCTEUR DE NATURE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERTALIS domicilié(e) 18 Chemin Remy,45570 DAMPIERRE EN BURLY - 45570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 608 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI SAS domicilié(e) 33 rue de Naples,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUCTEUR DE NATURE est expirée depuis le 16 avril 2018.

VERTALIS a également déposé les autres marques suivantes : HAIEDECO , GRAND FROID , BAIE DE ROSÉE , BOCAGE POURPRE , DECORA , PERLE DES NEIGES , HAIEDÉCO , SECR'HAIES , V. vertalis , BAIE DE FEU


VERTALIS Société Anonyme - 18 Chemin Remy,45570 DAMPIERRE EN BURLY - 45570 - France - SIREN 440608230


CAPRI SAS - 33 rue de Naples,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, information ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.