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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VERTALIS
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HAIEDÉCO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAIEDÉCO
VERTALIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3280474
Date de dépôt :
17/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2014
HAIEDÉCO de VERTALIS

Présentation de la marque HAIEDÉCO

Déposée le 17 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) VERTALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAIEDÉCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERTALIS domicilié(e) 5, rue Guy Moquet,91400 ORSAY - 91400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 608 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI (s.a.s.) domicilié(e) 33 rue de Naples,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque HAIEDÉCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAIEDÉCO est expirée depuis le 17 mars 2014.

VERTALIS a également déposé les autres marques suivantes : HAIEDECO , GRAND FROID , BAIE DE ROSÉE , PRODUCTEUR DE NATURE , BOCAGE POURPRE , DECORA , PERLE DES NEIGES , SECR'HAIES , V. vertalis , BAIE DE FEU


VERTALIS Société Anonyme - 5, rue Guy Moquet,91400 ORSAY - 91400 - France - SIREN 440608230


CAPRI (s.a.s.) - 33 rue de Naples,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles.