Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VERTALIS
/
HAIEDECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HAIEDECO
VERTALIS (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3232233
Date de dépôt :
20/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2013
HAIEDECO de VERTALIS

Présentation de la marque HAIEDECO

Déposée le 20 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) VERTALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HAIEDECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERTALIS domicilié(e) 5, rue Guy Moquet,91400 ORSAY - 91400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 608 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI (s.a.s.) domicilié(e) 94 Avenue Mozart,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque HAIEDECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAIEDECO est expirée depuis le 20 juin 2013.

VERTALIS a également déposé les autres marques suivantes : GRAND FROID , BAIE DE ROSÉE , PRODUCTEUR DE NATURE , BOCAGE POURPRE , DECORA , PERLE DES NEIGES , HAIEDÉCO , SECR'HAIES , V. vertalis , BAIE DE FEU


VERTALIS (Société Anonyme) - 5, rue Guy Moquet,91400 ORSAY - 91400 - France - SIREN 440608230


CAPRI (s.a.s.) - 94 Avenue Mozart,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles.