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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VERTALIS
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BAIE DE FEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAIE DE FEU
VERTALIS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3334073
Date de dépôt :
10/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2015
BAIE DE FEU de VERTALIS

Présentation de la marque BAIE DE FEU

Déposée le 10 janvier 2005 par la Société Anonyme (SA) VERTALIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAIE DE FEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-07 du 18 février 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VERTALIS domicilié(e) 5, rue Guy Moquet,91400 ORSAY - 91400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 608 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI sas domicilié(e) 33 rue de Naples,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque BAIE DE FEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3334073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAIE DE FEU est expirée depuis le 10 janvier 2015.

VERTALIS a également déposé les autres marques suivantes : HAIEDECO , GRAND FROID , BAIE DE ROSÉE , PRODUCTEUR DE NATURE , BOCAGE POURPRE , DECORA , PERLE DES NEIGES , HAIEDÉCO , SECR'HAIES , V. vertalis


VERTALIS Société Anonyme - 5, rue Guy Moquet,91400 ORSAY - 91400 - France - SIREN 440608230


CAPRI sas - 33 rue de Naples,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-24

Publication - Publication le 18 févr. 2005 au BOPI 2005-07

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles.