Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'ECOSYSTEME EN HARMONIE AU COEUR DU CHAMP WWW.AUCOEURDUCHAMP.FR
VERTAL, SARL

Numéro de dépôt :
3767942
Date de dépôt :
20/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
L\'ECOSYSTEME EN HARMONIE AU COEUR DU CHAMP WWW.AUCOEURDUCHAMP.FR de VERTAL

Présentation de la marque L'ECOSYSTEME EN HARMONIE AU COEUR DU CHAMP WWW.AUCOEURDUCHAMP.FR

Déposée le 20 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ECOSYSTEME EN HARMONIE AU COEUR DU CHAMP WWW.AUCOEURDUCHAMP.FR »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERTAL domicilié(e) 2 RUE NATIONALE - 85250 - SAINT FULGENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 186 867 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OVNY COMMUNICATION, SARL domicilié(e) 7 RUE DE LA FILANDIERE - 85500 - LES HERBIERS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

VERTAL a également déposé les autres marques suivantes : VERTALYSE , SUPERTYM , VERTALYSE


VERTAL, SARL - 2 RUE NATIONALE - 85250 - SAINT FULGENT - France - SIREN 413186867


OVNY COMMUNICATION, SARL - 7 RUE DE LA FILANDIERE - 85500 - LES HERBIERS - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Inscription le 15 décembre 2011 - Rejet total n°564927 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; plants ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.