Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) vert tige
/
TOM & GUS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOM & GUS
sas vert tige

Numéro de dépôt :
4400361
Date de dépôt :
30/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2027
TOM & GUS de vert tige

Présentation de la marque TOM & GUS

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) vert tige auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOM & GUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) vert tige domicilié(e) 7 route de nesle - 80400 - hombleux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS VERT TIGE, Monsieur DUCAMPS THOMAS domicilié(e) 7 ROUTE DE NESLE - 80400 - HAM - France.

La marque TOM & GUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4400361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM & GUS arrivera à expiration en date du 30 octobre 2027.

vert tige a également déposé les autres marques suivantes : NADEGE et VINCENT TATON VERT'TIGE ASPERGES VERTES , VIEVEG , CROQ'BIO


sas vert tige - 7 route de nesle - 80400 - hombleux - France


SAS VERT TIGE, Monsieur DUCAMPS THOMAS - 7 ROUTE DE NESLE - 80400 - HAM - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement sans modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais.