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Marques déposées par VERT Stéphane
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SAPMAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAPMAN
VERT Stéphane

Numéro de dépôt :
3090104
Date de dépôt :
14/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2011
SAPMAN de VERT Stéphane

Présentation de la marque SAPMAN

Déposée le 14 mars 2001 par VERT Stéphane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAPMAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est VERT Stéphane, domicilié(e) 24 rue Bournizet, 08400 VOUZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Stéphane VERT - France.

La marque SAPMAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPMAN est expirée depuis le 14 mars 2011.


VERT Stéphane - 24 rue Bournizet, 08400 VOUZIERS - France


Monsieur Stéphane VERT - France


Inscription le 4 septembre 2003 - Rejet partiel n°376655 - Publication au BOPI 2003-09-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Tissus ; couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures chapellerie.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.