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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERT SATIS
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VERT SATIS CREATION ET ENTRETIEN D'ESPACES VERTS GROUPE LA RATIONNELLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

VERT SATIS CREATION ET ENTRETIEN D'ESPACES VERTS GROUPE LA RATIONNELLE
VERT SATIS S.A.S.

Numéro de dépôt :
3608848
Date de dépôt :
03/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2018
VERT SATIS CREATION ET ENTRETIEN D\'ESPACES VERTS GROUPE LA RATIONNELLE de VERT SATIS

Présentation de la marque VERT SATIS CREATION ET ENTRETIEN D'ESPACES VERTS GROUPE LA RATIONNELLE

Déposée le 3 novembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERT SATIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERT SATIS CREATION ET ENTRETIEN D'ESPACES VERTS GROUPE LA RATIONNELLE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VERT SATIS domicilié(e) 3/5 ALLEE DE GIVERNY,78290 CROISSY SUR SEINE - 78290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 404 454 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERT SATIS domicilié(e) 3/5 ALLEE DE GIVERNY,78290 CROISSY SUR SEINE - 78290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 08 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERT SATIS CREATION ET ENTRETIEN D'ESPACES VERTS GROUPE LA RATIONNELLE est expirée depuis le 3 novembre 2018.


VERT SATIS S.A.S. - 3/5 ALLEE DE GIVERNY,78290 CROISSY SUR SEINE - 78290 - France - SIREN 492404454


VERT SATIS - 3/5 ALLEE DE GIVERNY,78290 CROISSY SUR SEINE - 78290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-15

Publication - Publication le 12 déc. 2008 au BOPI 2008-50

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.