Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES DE PROVENCE
VERT PROVENCE Société à Responsabilité Limitée CD 6 La Barque, Plan de Beaumouille

Numéro de dépôt :
3328483
Date de dépôt :
08/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
08/12/2014
TERRES DE PROVENCE de VERT PROVENCE CD 6 La Barque

Présentation de la marque TERRES DE PROVENCE

Déposée le 8 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERT PROVENCE CD 6 La Barque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « TERRES DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERT PROVENCE CD 6 La Barque domicilié(e) 13710 FUVEAU - 13710 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 108 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERT PROVENCE SARL domicilié(e) CD 6, La Barque, Plan de Beaumouille,13710 FUVEAU - 13710 - France.

La marque TERRES DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES DE PROVENCE est expirée depuis le 8 décembre 2014.


VERT PROVENCE Société à Responsabilité Limitée CD 6 La Barque, Plan de Beaumouille - 13710 FUVEAU - 13710 - France - SIREN 414108407


VERT PROVENCE SARL - CD 6, La Barque, Plan de Beaumouille,13710 FUVEAU - 13710 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-26

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Herbicides ; tous produits ou préparations (chimiques, organiques, naturels, biologiques ou écologiques) herbicides ; tous produits ou préparations (chimiques, organiques, naturels, biologiques ou écologiques) en vue de repousser ou détruire les mauvaises herbes, le chiendent ou les racines nuisibles à toutes cultures graminées ; désherbants ; désherbants chimiques, naturels ou biologiques ; produits (chimiques, biologiques, organiques, écologiques) destinés au désherbage ; produits (chimiques, biologiques, organiques, écologiques) destinés à la destruction de toutes espèces végétales ; débroussaillants (chimiques, naturels ou biologiques) ; attrape-mouches ; glu contre les mouches ; tue-mouches ; mort-aux-rats ; insecticides ; insecticides (chimiques, naturels ou biologiques) destinés à la protection de tous végétaux ; insecticides (chimiques, naturels ou biologiques) destinés à la protection des cultures agricoles, horticoles, arboricoles, sylvicoles ; toutes préparations (chimiques, naturelles ou biologiques) destinés à repousser les insectes ; tous insecticides ; tous insecticides chimiques ; produits répulsifs pour les insectes ; produits (chimiques, biologiques, organiques, écologiques) destinés à la destruction des animaux nuisibles à l'agriculture, aux cultures maraîchères, à l'horticulture, la sylviculture et l'arboriculture ; produits (chimiques, biologiques, organiques, écologiques) destinés à la destruction des animaux nuisibles aux végétaux ; produits (chimiques, biologiques, organiques, écologiques) destinés à la destruction des animaux nuisibles pour le gazon, la pelouse, les terres garnies d'herbes, les près et espaces de verdure ; encens répulsifs pour les insectes ; toutes substances répulsives pour les insectes ; pesticides ; pesticides (chimiques, naturels ou biologiques) destinés à la protection de tous végétaux ; pesticides (chimiques, naturels ou biologiques) destinés à la protection des cultures agricoles, horticoles, arboricoles, sylvicoles ; pesticides (chimiques, naturels ou biologiques) destinés à la protection du gazon, de la pelouse, terres garnies d'herbes, près et verdure ; fongicides ; tous produits ou préparations (chimiques, organiques, naturels, biologiques ou écologiques) fongicides destinés à la protection des cultures agricoles, horticoles, arboricoles, sylvicoles, du gazon, des pelouses et terres garnies d'herbes et de tous végétaux ; tous produits ou préparations (chimiques, organiques, naturels, biologiques ou écologiques) fongicides destinés à la protection des cultures agricoles, horticoles, arboricoles, sylvicoles, du gazon, des pelouses et terres garnies d'herbes et de tous végétaux ; tous produits ou préparations (chimiques, organiques, naturels, biologiques ou écologiques) en vue de détruire les champignons parasites ; parasiticides ; parasiticides (chimiques, naturels ou biologiques) destinés à la protection de tous végétaux ; parasiticides (chimiques, naturels ou biologiques) destinés à la protection des cultures agricoles, horticoles, arboricoles, sylvicoles ; parasiticides (chimiques, naturels ou biologiques) destinés à la protection du gazon, de la pelouse, terres garnies d'herbes, près et verdure ; produits pour détruire les limaces ; germicides ; tous produits ou préparations (chimiques, organiques, naturels, biologiques ou écologiques) germicides ou anti-germinatifs pour les cultures agricoles, horticoles, arboricoles, sylvicoles, les jardins d'agrément, le gazon, les pelouses et terres garnies d'herbes et de tous végétaux ; culture de micro-organismes pour l'agriculture, l'horticulture, l'arboriculture, la sylviculture ; tous insecticides naturels ou écologiques ; tous fongicides chimiques ; tous fongicides naturels ou écologiques ; tous parasiticides ; tous parasiticides chimiques ; tous insecticides naturels ou écologiques ; résidus du traitement des grains de céréales ; produits stérilisants pour les sols. Agrumes ; amandes (fruits) ; grains (céréales) ; blé ; issues de blé ; son de blé ; céréales en grains non travaillés ; son de blé ; graines de céréales ; résidus du traitement des grains de céréales ; maïs ; tourteaux de maïs ; graines de maïs ; orge ; avoine ; tourteaux ; truffes fraîches ; pieds de vigne ; baies de fruits ; légumes frais ; herbes potagères fraîches ; champignons frais ; racines alimentaires ; pommes de terre ; marrons frais ; salades vertes ; plantes et fleurs naturelles ; plantes et fleurs naturelles pour l'ornement des jardins, des espaces verts (publiques ou privées) et des terrasses ; plantes et fleurs naturelles pour l'ornement de tous espaces habités ; plantes et fleurs d'agrément ; plantes et fleurs notamment pour l'ornement des jardins, des espaces verts (publiques ou privées) et des terrasses ; rosiers ; oignons ou bulbes de plantes et fleurs ; oignons ou bulbes de plantes et fleurs pour l'ornement des jardins, des espaces verts (publiques ou privées) et des terrasses ; oignons ou bulbes de plantes et fleurs naturelles pour l'ornement de tous espaces habités intérieurs ou extérieurs ; plants de fleurs ; plants de fleurs pour l'ornement des jardins, des espaces verts (publiques ou privées) et des terrasses ; plants de fleurs pour l'ornement de tous espaces habités intérieurs ou extérieurs ; graines de plantes ou fleurs (de toutes variétés horticoles) ; graines de plantes ou fleurs pour l'ornement des jardins, des espaces verts (publiques ou privées) et des terrasses ; graines de plantes ou fleurs naturelles pour l'ornement de tous espaces habités intérieurs ou extérieurs ; semis de fleurs ou plantes (de toutes variétés horticoles) ; semis de fleurs ou plantes pour l'ornement des jardins, des espaces verts (publiques ou privées) et des terrasses ; semis de plantes ou fleurs naturelles pour l'ornement de tous espaces habités intérieurs ou extérieurs ; semences de toutes espèces végétales, fleurs, arbres, fruits, légumes, gazon, herbe et plantes ; semis de toutes espèces végétales, fleurs, arbres, fruits, légumes, gazon, herbe et plantes ; plants de toutes espèces végétales, fleurs, arbres, fruits, légumes, gazon, herbe et plantes ; pépinières ; fleurs séchées ; fleurs séchées pour la décoration ; couronnes en fleurs séchées ; écorces brutes ; pommes de pins ; graines (semences) ; graines de tous végétaux ; graines de fleurs, arbres, légumes, d'agrumes ; fourrages ; fourrages pour animaux ; foin ; additifs pour fourrage ; fourrages fortifiants ; gazon ; gazon naturel ; pelouse ; terres garnies d'herbes ; rouleaux de gazon ; herbes de près ou de prairies ; verdure ; mottes ou plaques de terre couvertes d'herbe de toute sorte ; gazon en plaques ; erbine ; semences ou graines de gazon, d'herbe, d'herbe de prairie ou de près ; semis de gazon naturel ; semis de pelouse ; plants de gazon naturel ; plants de pelouse ; graines de gazon ; pailles ; fourrages ; paillis ; toutes écorces de bois ou d'arbre en vue de préserver l'humidité du sol ; pouzzolane ; tous minéraux en vue de préserver l'humidité du sol ; palmiers ; germes botaniques ; arbres ; troncs d'arbre ; arbustes ; bois de grume ; bois bruts ; toutes plantations pour l'ornement des jardins et des espaces verts ou des espaces habités ; tous arbres pour l'ornement des jardins et des espaces verts (publiques ou privées) et des terrasses ; oliviers ; amandiers ; lauriers ; toutes haies pour l'ornement des jardins et des espaces verts ; tous arbres fruitiers ; arbres pour l'ornement de tous espaces habités ; plants d'arbres ; plants d'arbres notamment pour l'ornement des jardins, des espaces verts (publiques ou privées) et des terrasses ; plants d'arbres pour l'ornement de tous espaces habités ; graines d'arbres (de toutes espèces arboricoles) ; toutes fleurs fraîches pour l'ornement des jardins et des espaces verts ; toutes espèces végétales pour l'ornement des jardins et des espaces verts. Tous services de destruction des animaux nuisibles pour l'agriculture, l'horticulture, l'arboriculture, la sylviculture, le gazon, la pelouse, les terres garnies d'herbes, les prairies, les près et espaces de verdure ; tous services de destruction des animaux nuisibles aux espèces végétales, cultures céréalières, cultures agricoles et cultures maraîchères ; tous services de protection contre les animaux nuisibles pour l'agriculture, l'horticulture, l'arboriculture, la sylviculture, le gazon, la pelouse, les terres garnies d'herbes, les près et espaces de verdure ; tous services de protection contre les animaux nuisibles des espèces végétales, cultures céréalières, cultures agricoles et cultures maraîchères ; tous services d'élimination ou de traitement des mauvaises herbes, du chiendent ou racines nuisibles aux cultures graminées et aux végétaux ; tous services de protection des cultures graminées, du gazon, de la pelouse, des terres garnies d'herbes, prairies, près et espaces de verdure et des végétaux contre les mauvaises herbes, le chiendent ou racines ; tous services de destruction ou de protection contre les champignons, le mildiou, l'oïdium et toutes maladies, les parasites, les insectes, des végétaux, des arbres, des plantes, des fleurs, des cultures agricoles, céréalières ou maraîchères, du gazon, de la pelouse, des terres garnies d'herbes ; tous services de protection contre les intempéries ou de toutes agressions extérieures pour l'agriculture, l'horticulture, l'arboriculture, la sylviculture, le gazon, la pelouse, les terres garnies d'herbes, les prairies, les près et espaces de verdure ; tous services de traitement pour l'amendement ou la fertilisation des sols ; tous services en vue d'aménager les terres pour l'agriculture, l'horticulture, l'arboriculture, la sylviculture ou les garnir de gazon, de pelouse ou d'herbes ; tous services ou traitements de protection des végétaux, arbres, plantes, fleurs, le gazon, la pelouse, les terres garnies d'herbes, les prairies, les près et espaces de verdure et les cultures maraîchères ou agricoles ; tous services ou traitements pour la conservation ou la régénération des végétaux, des fleurs, des arbres, du gazon, de la pelouse, des terres garnies d'herbes, des cultures agricoles ; tous services de coloration ou décoloration des plantes, fleurs, arbres et de tous végétaux ; tous services de défoliation, de désherbage, de débroussaillage et de destruction de toutes espèces végétales ; tous services en vue d'accélérer la croissance des végétaux, des arbres, des plantes, des cultures maraîchères, céréalières ou agricoles, des fleurs, du gazon, de la pelouse et des terres garnies d'herbes ; tous services pour activer la maturation des fruits, des fleurs, des cultures maraîchères ou agricoles, des agrumes et de tous végétaux ; tous services en vue de préserver l'humidité du sol ; tous services ou traitements (notamment chimiques) concernant les végétaux, l'agriculture, l'horticulture, l'arboriculture, la sylviculture, le gazon, la pelouse et les terres garnies d'herbes ; chirurgie des arbres ; conseils en arboriculture ou sylviculture ; recherche en arboriculture ou sylviculture ; tous services d'horticultures ; conseils en horticulture ; recherche en horticulture ; composition florale ; tous services de composition florale ; tous services, traitements ou soins du gazon, de la pelouse ou des terres garnies d'herbes ; entretien des pelouses ou du gazon ; tous services d'entretien des pelouses ou du gazon (protection, embellissement, accélération de sa croissance, fertilisation) ; entretien des jardins d'agrément (publics ou privés) ou des espaces verts (publics ou privés) ; entretien des parcs ; entretien des forêts ; tous services d'entretien des jardins d'agrément (publics ou privés) ou des espaces verts (publics ou privés), des parcs ou des forêts ; jardinage ; tous services de jardinage ; paysagiste ; tous services de jardiniers-paysagistes ; tous services d'ornement des jardins, parcs, espaces verts ; conseils dans les domaines du jardinage et jardinage-paysagiste ; pépiniériste ; services de pépiniéristes ; arboriculteur ; tous services d'arboriculture ; amendement ou fertilisation des sols des jardins, parcs, espaces verts et des sols ; entretien des arbres, des plantations ou des fleurs ; architecture des jardins, parcs, espaces extérieurs ; décoration des jardins, parcs, cours, terrasses, espaces extérieurs ; toutes études, conseils sur l'aménagement, l'ordonnancement des jardins, parcs, espaces extérieures ; toutes études, la recherche, l'ingénierie, sur toutes questions ou problèmes liés au jardinage, à l'aménagements des jardins, des parcs, espaces verts (techniques, économiques, évaluations, écologiques, artistiques ou décoratifs…) ; toutes études, recherches, conseils et ingénierie en agriculture, horticulture, sylviculture et arboriculture ; conseils et ingénierie sur toute question concernant le gazon, la pelouse, les terres garnies d'herbes, les prairies, les près et espaces de verdure.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.