Déposée le 24 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERT'PRODUCT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER),
la marque française « CALMODIGEST »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VERT'PRODUCT domicilié(e) Rue des Fossés,03140 CHARROUX (dossier no 2315475) - 03140 - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 759 812 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2315475) - 42005 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALMODIGEST est expirée depuis le 24 mai 2016.
VERT'PRODUCT a également déposé les autres marques suivantes : MINCIDRAINE
VERT'PRODUCT Société à responsabilité limitée - Rue des Fossés,03140 CHARROUX (dossier no 2315475) - 03140 - France - SIREN 413759812
CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2315475) - 42005 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-46
Inscription le 23 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414039 - Publication au BOPI 2005-06-23
Renouvellement sans limitation le 23 mai 2006 n°2315475 - Publication au BOPI 2006-05-23
Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical et non médical
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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