Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERT MARINE
VERT MARINE, SAS

Numéro de dépôt :
3949905
Date de dépôt :
25/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2022
VERT MARINE de VERT MARINE

Présentation de la marque VERT MARINE

Déposée le 25 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERT MARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERT MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VERT MARINE domicilié(e) 1 rue Lefort Gonssolin - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 425 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PLUSQUELLEC Jean Paul, Avocat domicilié(e) 25 rue Raymond Aron - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France.

La marque VERT MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949905.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERT MARINE est expirée depuis le 25 septembre 2022.

VERT MARINE a également déposé les autres marques suivantes : BASE DE LOISIRS DE BEDANNE TOURVILLE LA RIVIERE , VERT MARINE , MA PISCINE , Aqua Trampoline , Aqua Svelt , turn speed , AquaWarrior , Aqua Dance , INFOGAZ , TRANSAT LA PISCINE


VERT MARINE, SAS - 1 rue Lefort Gonssolin - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France - SIREN 384425476


M. PLUSQUELLEC Jean Paul, Avocat - 25 rue Raymond Aron - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

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