Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERT MARINE
/
MA PISCINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA PISCINE
VERT MARINE, SAS

Numéro de dépôt :
3963489
Date de dépôt :
23/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2022
MA PISCINE de VERT MARINE

Présentation de la marque MA PISCINE

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VERT MARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MA PISCINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VERT MARINE domicilié(e) 1 RUE LEFORT GONSSOLIN - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 425 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VERT MARINE domicilié(e) 4 RUE DE L'INDUSTRIE - 27930 - GRAVIGNY - France.

La marque MA PISCINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963489.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA PISCINE est expirée depuis le 23 novembre 2022.

VERT MARINE a également déposé les autres marques suivantes : BASE DE LOISIRS DE BEDANNE TOURVILLE LA RIVIERE , VERT MARINE , Aqua Trampoline , Aqua Svelt , turn speed , AquaWarrior , Aqua Dance , INFOGAZ , TRANSAT LA PISCINE , Aqua Tonique


VERT MARINE, SAS - 1 RUE LEFORT GONSSOLIN - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France - SIREN 384425476


VERT MARINE - 4 RUE DE L'INDUSTRIE - 27930 - GRAVIGNY - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.