Déposée le 19 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Vert Marine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Aqua Trampoline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-03 du 18 janvier 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Vert Marine domicilié(e) 1 rue Lefort Gonssolin - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 425 476 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vert Marine domicilié(e) 4 rue de l'industrie - 27930 - GRAVIGNY - France.
La marque Aqua Trampoline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Vert Marine, SAS - 1 rue Lefort Gonssolin - 76130 - MONT SAINT AIGNAN - France - SIREN 384425476
Vert Marine - 4 rue de l'industrie - 27930 - GRAVIGNY - France
Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03
Inscription le 8 avril 2013 - Retrait partiel n°598333 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-04-08
Enregistrement avec modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; attirail de pêche ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Activités culturelles ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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